Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-374 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du Rapport de développement durable 2025
43,4 Mo
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-338 - Saint Quentin-en-Yvelines - Modification simplifiée n°3 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Bilan de la concertation et définition des modalités de la mise à la disposition du public
2,5 Mo
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-337 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Débat d'orientations budgétaires 2026
3 Mo
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-330 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Gestion des aires d'accueil et terrain familial - Approbation du choix du délégataire de service public - Autorisation donnée au Président de signer le contrat d'affermage pour la délégation de service public (DSP)
3,5 Mo
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-321 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation du Plan d'amélioration de la qualité de l'air (PAQA) de la communauté d'agglomération de SQY
75 mo
Publié le 3/12/2025
Séance du 20/11/2025
2025-304 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Rapport social unique 2024 et Rapport sur la situation en matière égalité entre les femmes et les hommes 2025
3 mo
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