Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 2/03/2026
Séance du 19/02/2026
2026-56 Saint-Quentin-en-Yvelines - Gestion des aires d'accueil et terrain familial - Révision de la tarification de l'électricité applicable sur les cinq aires d'accueil des gens du voyage et du terrain familial de Plaisir
101 ko
Publié le 2/03/2026
Séance du 19/02/2026
2026-34 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation des nouvelles conditions d'adhésion au compostage individuel et fixation des tarifs
566 ko
Publié le 2/03/2026
Séance du 19/02/2026
2026-52 Saint Quentin-en-Yvelines - Modification simplifiée n°3 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - bilan de la mise à disposition du public
60 mo
Publié le 2/03/2026
Séance du 19/02/2026
2026-51 Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Déclaration de projet entrainant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le site du Mérantais - adoption de la déclaration de projet et approbation de la mise en compatibilité suite à l'enquête publique
60 mo
Publié le 24/02/2026
Séance du 18/12/2025
Conseil Communautaire du 18 décembre 2025 - Procès verbal
4,8 Mo
Publié le 24/02/2026
Séance du 19/02/2026
Liste des délibérations du conseil communautaire du 19 février 2026
351 ko
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