Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 10/10/2025
Séance du 26/06/2025
Conseil Communautaire du 26 juin 2025 - Procès-verbal
2 mo
Publié le 3/10/2025
Séance du 25/09/2025
2025 - 254 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2024 (RPQS) public de l'eau potable et de l'assainissement et de deux RAD 2024 du délégataire assainissement de SQY - SEVESC
Publié le 3/10/2025
Séance du 25/09/2025
2025 - 267 - Projet d'aménagement de l'échangeur entre la RN12 et l'avenue des Garennes à Guyancourt - Approuver le bilan de la concertation publique
Publié le 3/10/2025
Séance du 25/09/2025
2025 - 285 - Ajustement d'une provision pour dépréciation des actifs circulants et créances douteuses - Budgets principal, Assainissement, Gestion immobilière et Résidence autonomie.
Publié le 3/10/2025
Séance du 25/09/2025
2025 - 286 - Admissions en non-valeur et créances éteintes au titre de 2025 - Budget principal
Publié le 3/10/2025
Séance du 25/09/2025
2025 - 290 - Mise à jour du compte d'acquisition et plantation d'arbres et d'arbustes, et ajustement des amortissements antérieurs entre la Communauté d'Agglomération et le comptable public - Régularisation sur exercices antérieurs via le compte 1068 - Budget principal
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