Aérienne Fauchage Parc Urbain
  • Publié le 18/05/2020
  • Mis à jour le 28/05/2020

Communauté d'agglomération

Approbation de la révision allégée du PLUi

Suite à l'enquête publique, aux conclusions du commissaire enquêteur et à un travail concerté avec les communes, les modifications à apporter au dossier arrêté et la révision allégée du PLUi ont été approuvées par le conseil communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines le 5 mars 2020.

Cette révision est opposable à compter du 20 mai 2020.  

0. Pièces administratives

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

1. Rapport de présentation

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

2. Projet d'Aménagement et de développement durable (PADD)

le PADD n’a pas été modifié dans le cadre de la révision allégée du PLUi.

3. Orientations d'aménagement et de Programmation

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

4. Règlement

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

5. Zonage

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

6. Servitudes d'utilité publique

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.

7. Informations et obligations diverses

Ces pièces se substituent aux pièces du PLUi initial.