Bureaux communautaires

Retrouvez les documents concernant les bureaux communautaires de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.

Convocations / ordres du jour

Voir l'ensemble des convocations / ordres du jour

Publié le 02.12.22

Séance du 08.12.22

Convocations / Ordres du jour

Bureau 08 décembre 2022 - Convocation pdf - 35.95 Ko

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Publié le 02.12.22

Séance du 08.12.22

Convocations / Ordres du jour

Bureau 08 décembre 2022 - Ordre du jour pdf - 204.12 Ko

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Publié le 14.10.22

Convocations / Ordres du jour

Bureau 20 octobre 2022 - convocation pdf - 34.19 Ko

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Liste des délibérations

Voir l'ensemble des liste des délibérations

Publié le 15.12.22

Séance du 08.12.22

Liste des délibérations

Bureau 08 décembre 2022 - Liste des délibérations pdf - 260.83 Ko

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Publié le 27.10.22

Séance du 20.10.22

Liste des délibérations

DELIB B 2022 10 20 doc - 37 Ko

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Publié le 21.09.22

Liste des délibérations

Bureau commnautaire jeudi 15 septembre 2022 - Liste des délibérations approuvées ou refusées pdf - 236.08 Ko

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Procès-verbaux

Voir l'ensemble des procès-verbaux

Publié le 12.01.23

Séance du 12.05.22

Procès-verbaux

Bureau Communautaire 12 mai 2022 - Procès verbal pdf - 978.6 Ko

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Publié le 21.10.22

Séance du 15.09.22

Procès-verbaux

Bureau communautaire 15 septembre 2022 - Procès verbal pdf - 1.04 Mo

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Publié le 16.09.22

Procès-verbaux

Bureau communautaire 21 juin 2022 - Procès verbal pdf - 915.66 Ko

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Délibérations règlementaires

Voir l'ensemble des délibérations règlementaires

Publié le 16.12.22

Séance du 08.12.22

Délibérations règlementaires

2022-441 Guyancourt ZAC Villaroy - Cession lot E08 à la SCCV Villaroy E8 - Modification programmation opération - Approbation avenant 1 au CCCT pdf - 1.71 Mo

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