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Retrouvez les documents concernant les bureaux communautaires de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Publié le 31.03.23
Séance du 06.04.23
Convocations / Ordres du jour
Bureau du 6 avril 2023 - Convocation pdf - 37.5 Ko
Télécharger
Bureau du 6 avril 2023 - Ordre du jour pdf - 49.3 Ko
Publié le 03.02.23
Séance du 09.02.23
Bureau du 9 février 2023 - Convocation pdf - 37.75 Ko
Publié le 12.04.23
Liste des délibérations
Liste des délibérations approuvée du Bureau du 06 avril 2023 pdf - 890.63 Ko
Publié le 10.02.23
Bureau Communautaire du jeudi 9 février 2023 - Liste des délibérations pdf - 800.97 Ko
Publié le 15.12.22
Séance du 08.12.22
Bureau 08 décembre 2022 - Liste des délibérations pdf - 260.83 Ko
Procès-verbaux
Bureau Communautaire du 9 février 2023 - Procès-verbal pdf - 1007.64 Ko
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 décembre 2022 pdf - 1.34 Mo
Publié le 12.01.23
Séance du 12.05.22
Bureau Communautaire 12 mai 2022 - Procès verbal pdf - 978.6 Ko
Publié le 16.12.22
Délibérations règlementaires
2022-441 Guyancourt ZAC Villaroy - Cession lot E08 à la SCCV Villaroy E8 - Modification programmation opération - Approbation avenant 1 au CCCT pdf - 1.71 Mo
