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Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Publié le 07.04.23
Séance du 13.04.23
Convocations / Ordres du jour
Conseil Communautaire du 13 avril 2023 - ordre du jour pdf - 610.63 Ko
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Conseil Communautaire du 13 avril 2023 - convocation pdf - 42.45 Ko
Publié le 17.03.23
Séance du 23.03.23
Conseil du 23 mars 2023 - Convocation pdf - 38.28 Ko
Publié le 14.04.23
Liste des délibérations
Liste des délibérations approuvée du Conseil Communautaire du 13 avril 2023 pdf - 62.68 Ko
Publié le 27.03.23
Conseil Communautaire du 23 mars 2023 - Liste des délibérations pdf - 219.65 Ko
Publié le 20.02.23
Séance du 16.02.23
Conseil Communautaire du 16 février 2023 - Liste des délibérations pdf - 795.72 Ko
Publié le 12.05.23
Séance du 15.12.22
Procès-verbaux
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 pdf - 2.26 Mo
Publié le 11.05.23
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 mars 2023 pdf - 2.14 Mo
Séance du 16.03.23
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 février 2023 pdf - 3.65 Mo
Publié le 27.04.23
Délibérations règlementaires
2023-113 - SQY- Montigny-le-Bretonneux - Instauration d'un Droit de Préemption Urbain et d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur une partie des zones urbanisées (U) et à urbaniser (AU) de la commune de Montigny-le-Bretonneux pdf - 6.73 Mo
2023-101 - SQY- Approbation du règlement d'assainissement collectif unique pdf - 3.59 Mo
2023-131- SQY- Villepreux - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Proposition de périmètre délimité des abords de l'église Saint-Vincent-de-Paul, du château de Grand'Maison, de la maison de Saint-Vincent-de-Paul et du Hangar pdf - 3.55 Mo
