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Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Publié le 10.11.23
Séance du 16.11.23
Convocations / Ordres du jour
Conseil Communautaire du 16 novembre 2023-Convocation pdf - 38.2 Ko
Télécharger
Conseil Communautaire du 16 novembre 2023-Ordre du Jour pdf - 46.14 Ko
Publié le 22.09.23
Séance du 28.09.23
Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 - Convocation pdf - 36.71 Ko
Publié le 17.11.23
Liste des délibérations
Liste des délibérations approuvées du Conseil Communautaire du 16 Novembre 2023 pdf - 56.02 Ko
Publié le 02.10.23
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 pdf - 838.25 Ko
Publié le 16.11.23
Procès-verbaux
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 pdf - 1.63 Mo
Publié le 20.10.23
Séance du 29.06.23
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 juin 2023 pdf - 3.23 Mo
Publié le 06.07.23
Séance du 13.04.23
PROCES-VERBAL Conseil Communautaire du 13 Avril 2023 pdf - 4.41 Mo
Publié le 17.10.23
Délibérations règlementaires
2023-259 - Budget Supplémentaire 2023 - Budget Résidence Autonomie pdf - 491.1 Ko
Publié le 11.10.23
2023-260 - Admissions en non-valeur, créances éteintes au titre de 2023 - Budgets Principal, Gestion Immobilière et Résidence Autonomie pdf - 97.27 Ko
2023-254 - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) pdf - 117.6 Ko
