Navigation principale
You are here
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Publié le 09.12.22
Séance du 15.12.22
Convocations / Ordres du jour
Conseil du 15 décembre 2022 - Convocation pdf - 37.71 Ko
Télécharger
Conseil du 15 décembre 2022 - Ordre du jour pdf - 204.22 Ko
Publié le 10.11.22
Séance du 17.11.22
Conseil Communautaire du 17 novembre 2022 - convocation pdf - 33.64 Ko
Publié le 22.12.22
Liste des délibérations
Conseil du 15 décembre 2022 - Liste des délibérations pdf - 324.93 Ko
Publié le 21.11.22
Conseil Communautaire du 17 novembre 2022 -liste des délibérations pdf - 484.73 Ko
Publié le 06.10.22
Conseil communautaire 29 septembre 2022 - liste des délibérations pdf - 816.37 Ko
Publié le 12.01.23
Séance du 19.05.22
Procès-verbaux
Conseil Communautaire 19 mai 2022 - Procès verbal pdf - 5.73 Mo
Publié le 19.12.22
P.V du Conseil Communautaire du 17 Novembre 2022 pdf - 541.38 Ko
Publié le 24.11.22
Séance du 29.09.22
Procès-verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2022 pdf - 1.04 Mo
Délibérations règlementaires
2022-373 - Présentation du rapport d'activités et des comptes 2021 de la SEM Promopole pdf - 1.37 Mo
2022-455 B) - Trappes - Accord de consortium-convention d'expérimentation entre Urbanloop, Keolis et SQY- Désignation d'un représentant de Saint-Quentin-en-Yvelines pdf - 2.43 Mo
2022-420 - Présentation du rapport annuel 2021 de VELOPOLIS dans le cadre du Contrat de Partenariat Public Privé du Vélodrome National pdf - 14.79 Mo
