Publications administratives

• Publié le 05.06.23

  Décisions

  Décision N°23-76-Assignation en paiement des charges de copropriété des lots N°59,93,128 et 346 situés 1-3 impasse Raoul DUFY 0 ELANCOURTT pdf - 91.71 Ko

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• Publié le 26.05.23

  Décisions

  Décision N°23-75 Décision de suppression de la régie de recettes de la Commanderie des Templiers de la Villedieu pdf - 104.74 Ko

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• Publié le 25.05.23

  Décisions

  Décision N°23-74.Recours en excès de pouvoir des associations SLY et JADE et 7 habitants riverains contre la décision... pdf - 89.58 Ko

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• Publié le 26.05.23

  Arrêtés

  Arrêté de délégation de signature de Mme LANFRANCHI-SIGNOL Directrice De La Stratégie, l'Innovation Et l'Enseignement Supérieur pdf - 165.43 Ko

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• Publié le 10.05.23

  Arrêtés

  Arrêté de nomination B FARJOTS régisseur titulaire, I TERRADE mandataire suppléante - Régie de recettes - Musée de la ville pdf - 269.04 Ko

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• Publié le 10.05.23

  Arrêtés

  Arrêté de nomination A FRIER régisseur titulaire, N VENKATESH, H FERMUS, Z HOULBERT mandataires suppléantes - Régie de recettes - Médiathèques J ROUSSELOT pdf - 264.81 Ko

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• Publié le 27.04.23

  Séance du 13.04.23

  Délibérations règlementaires

  2023-102 -SQY - Modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Approbation après enquête publique pdf - 221.18 Ko

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• Publié le 27.04.23

  Séance du 13.04.23

  Délibérations règlementaires

  2023-134 - SQY - Affectation du Budget Principal au Budget Gestion Immobilière des éléments d'actif concernant le Parking Bièvre pdf - 194.97 Ko

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• Publié le 27.04.23

  Séance du 13.04.23

  Délibérations règlementaires

  2023-107 - SQY- Elancourt - Projet d'aménagement du secteur des IV Arbres - Concertation préalable - Approbation du bilan de la concertation pdf - 6.16 Mo

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• Publié le 20.09.22

  Subventions

  Subventions versées en 2021 aux associations reconnues d'utilité publique pdf - 69.52 Ko

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• Publié le 30.06.22

  Subventions

  Compte administratif 2021 Budget principal et annexes - assainissement aménagement gestion immobilière résidence autonomie pdf - 3.42 Mo

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• Publié le 22.12.22

  Séance du 15.12.22

  Budgets

  Décision Modificative n°4 2022 - Budget Annexe Gestion Immobilière pdf - 177.18 Ko

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• Publié le 24.11.22

  Séance du 17.11.22

  Budgets

  Décision Modificative n°3 2022 - Budget Principal et Budgets Annexes pdf - 1.65 Mo

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• Publié le 24.11.22

  Séance du 17.11.22

  Budgets

  Décision Modificative n°1 2022 - Budgets Annexes pdf - 488.21 Ko

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• Publié le 04.04.23

  Autres

  Top 10 des rémunérations SQY 2022 pdf - 178.4 Ko

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• Publié le 07.12.22

  Autres

  Décision N°22-207 - Vente M. CARNEIRO - Délégation du droit de préemption urbain par la Communauté d'agglomération à l'EPFIF pdf - 617.73 Ko

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• Publié le 13.06.22

  Autres

  Rapport de notation de S and Poor - Saint-Quentin-en-Yvelines - 13 juin 2022 pdf - 139.42 Ko

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