Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 18/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-97 - Saint-Quentin-en- Yvelines - Fixation des redevances pour occupation provisoire du domaine public de SQY par les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de transport et de distribution d'électricité et de gaz
1,3 Mo
Publié le 18/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-99 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Elancourt - Projet d'aménagement des IV Arbres - Prise en considération au titre de l'article L.424-1 du code de l'urbanisme
118 ko
Publié le 18/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-76 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (DPMECDU) de Saint-Quentin-en-Yvelines avec le projet d'implantation du campus d'Airbus sur Montigny-le-Bretonneux - Approbation de la procédure
27 Mo
Publié le 18/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-70 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Guyancourt - Modalités de concertation réglementaire pour le projet d'échangeur RN12 - avenue des Garennes
132 ko
Publié le 18/04/2025
Séance du 10/04/2025
Conseil communautaire du 10 avril - Liste des délibérations
81 ko
Publié le 15/04/2025
Séance du 13/02/2025
Conseil communautaire du jeudi 13 février 2025 -Procès verbal avec annexes
7,4 mo
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